Dans le cadre de nos prestations, Osmoz 3D conçoit des fichiers de fabrication et de modélisation (CAO, choix techniques, optimisations de forme ou de matière).
Conformément à nos Conditions Générales de Service (article 15 – Propriété intellectuelle), ces fichiers restent la propriété d’Osmoz 3D.
La cession des droits de conception n’est pas incluse par défaut dans nos prestations.
Ce choix permet de proposer des prestations techniquement abouties tout en maintenant des coûts maîtrisés.
Dans de nombreux projets, la cession complète des droits n’est ni nécessaire ni pertinente au regard de l’usage réel des fichiers.
Lorsque le besoin est identifié, la cession des droits de conception peut être proposée.
Elle fait alors l’objet d’un chiffrage spécifique, basé sur des critères objectifs, notamment :
• l’usage prévu des fichiers (interne, fabrication, commercialisation),
• les volumes envisagés,
• le périmètre d’exploitation,
• la durée et le territoire d’utilisation.
Il suffit de nous préciser l’usage envisagé pour les fichiers afin que nous puissions vous proposer un chiffrage clair et adapté.
Consulter nos Conditions Générales de Service.
